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Published: 2023-05-04

États financiers consolidés
États consolidés du résultat net
Pour les périodes closes les 31 mars
(en millions de dollars canadiens, sauf les montants liés aux actions) (non audité)Note	2023	2022
Produits d’exploitation		3	6 054	5 850
Coûts d’exploitation		3, 5	(3 516)	(3 266)
Coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres		6	(49)	(13)
Amortissement des immobilisations corporelles			(918)	(891)
Amortissement des immobilisations incorporelles			(283)	(260)
Charges financières
Charges d’intérêts			(344)	(260)
Rendements nets au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi		12	27	18
Perte de valeur d’actifs		7	(34)	(2)
Autres produits		8	121	93
Impôt sur le résultat			(270)	(335)
Bénéfice net			788	934
Bénéfice net attribuable aux :
Actionnaires ordinaires			725	877
Actionnaires privilégiés			46	34
Détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle			17	23
Bénéfice net			788	934
Bénéfice net par action ordinaire – de base et dilué		9	0,79	0,96
Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation – de base (en millions)			912,1	910,1
	États financiers consolidés


BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	38

	États consolidés du résultat global
	Pour les périodes closes les 31 mars
	(en millions de dollars canadiens) (non audité)	2023	2022
	Bénéfice net		788	934
	Autres éléments de (perte globale) bénéfice global, après impôt sur le résultat
	Éléments qui seront reclassés par la suite en résultat net
					Variation nette de la valeur des dérivés désignés à titre de couvertures des flux de trésorerie, après impôt sur le
					58	148
	Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat net
					(Pertes) gains actuariels sur les régimes d’avantages postérieurs à l’emploi, après impôt sur le résultat de
					47 millions $ et de (235) millions $ pour les trimestres clos les 31 mars 2023 et 2022, respectivement (1)	(127)	644
					Variation nette de la valeur des placements dans des sociétés cotées en bourse et dans des sociétés fermées,
					après impôt sur le résultat de (3) millions $ et de néant pour les trimestres clos les 31 mars 2023 et 2022, respectivement
			17	1
					Variation nette de la valeur des dérivés désignés à titre de couvertures des flux de trésorerie, après impôt sur le
					6	(8)
	Autres éléments de (perte globale) bénéfice global		(46)	785
	Total du bénéfice global		742	1 719
	Total du bénéfice global attribuable aux :
	Actionnaires ordinaires		679	1 662
	Actionnaires privilégiés		46	34
	Détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle		17	23
	Total du bénéfice global		742	1 719
	(1) Le taux d’actualisation utilisé pour évaluer nos obligations au titre des avantages postérieurs à l’emploi au 31 mars 2023 était de 5,0 %, comparativement à 5,3 % au 31 décembre 2022. Le taux
	d’actualisation utilisé pour évaluer nos obligations au titre des avantages postérieurs à l’emploi au 31 mars 2022 était de 4,3 %, comparativement à 3,2 % au 31 décembre 2021.
États financiers consolidés


39

États consolidés de la situation financière
(en millions de dollars canadiens) (non audité)Note	31 mars 2023	31 décembre 2022
ACTIFActifs courants
Trésorerie			651	99
Équivalents de trésorerie					90	50
Créances clients et autres débiteurs			3 828	4 138
Stocks			673	656
Actifs sur contrats			419	436
Coûts des contrats			538	540
Charges payées d’avance			378	244
Autres actifs courants			330	324
Actifs détenus en vue de la vente		10	260	–
Total des actifs courants			7 167	6 487
Actifs non courants
Actifs sur contrats			260	288
Coûts des contrats			633	603
Immobilisations corporelles			29 233	29 256
Immobilisations incorporelles			16 338	16 183
Actifs d’impôt différé			102	84
Participations dans des entreprises associées et des coentreprises			664	608
Actifs au titre des avantages postérieurs à l’emploi		12	3 407	3 559
Autres actifs non courants			1 341	1 355
Goodwill			10 830	10 906
Total des actifs non courants			62 808	62 842
Total de l’actif			69 975	69 329
PASSIFPassifs courants
Dettes fournisseurs et autres passifs			4 080	5 221
Passifs sur contrats			851	857
Intérêts à payer			208	281
Dividendes à payer			900	867
Passifs d’impôt exigible			164	106
Dette à court terme		11	6 347	4 137
Passifs détenus en vue de la vente		10	109	–
Total des passifs courants			12 659	11 469
Passifs non courants
Passifs sur contrats			244	228
Dette à long terme		11	27 456	27 783
Passifs d’impôt différé			4 969	4 953
Obligations au titre des avantages postérieurs à l’emploi		12	1 348	1 311
Autres passifs non courants			1 032	1 070
Total des passifs non courants			35 049	35 345
Total du passif			47 708	46 814
Engagements		16
CAPITAUX PROPRESCapitaux propres attribuables aux actionnaires de BCE
	États financiers consolidés
Actions privilégiées		14	3 827	3 870

Actions ordinaires			20 851	20 840
Surplus d’apport			1 179	1 172
Cumul des autres éléments de bénéfice global (perte globale)					3	(55)
Déficit			(3 926)	(3 649)
Total des capitaux propres attribuables aux actionnaires de BCE			21 934	22 178
Détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle		10	333	337
Total des capitaux propres			22 267	22 515
Total du passif et des capitaux propres			69 975	69 329
BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	40

États consolidés des variations des capitaux propres

Attribuables aux actionnaires de BCE

Cumul des

autres

éléments de

Participations

Total des

Pour la période close le 31 mars 2023

Actions

Surplus

bénéfice global

ne donnant

capitaux

(en millions de dollars canadiens) (non audité)

Note

privilégiées

ordinaires

d’apport

(perte globale)

Déficit

Total

pas le contrôle

propres

Solde au 31 décembre 2022

3 870

20 840

1 172

(55)

(3 649)

22 178

337

22 515

Bénéfice net

–

771

788

Autres éléments de bénéfice global (perte globale)

–

(127)

(46)

–

(46)

Total du bénéfice global

–

644

725

742

Actions ordinaires émises en vertu d’un régime

d’options sur actions des employés

–

(1)

–

Autre rémunération fondée sur des actions

–

(4)

–

(9)

(13)

–

(13)

Rachat d’actions privilégiées

(43)

–

(31)

–

(31)

Dividendes déclarés sur actions ordinaires

et privilégiées de BCE

–

(929)

–

(929)

Dividendes déclarés par des filiales aux

détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle

–

(21)

Règlement de couvertures des flux de trésorerie

transférées dans le coût de base des éléments couverts

–

(6)

–

(6)

–

(6)

Autres

–

(17)

–

Solde au 31 mars 2023

3 827

20 851

1 179

(3 926)

21 934

333

22 267

Attribuables aux actionnaires de BCE

Cumul des

autres

éléments

Participations

Total des

Pour la période close le 31 mars 2022

Actions

Surplus

de bénéfice

ne donnant

capitaux

(en millions de dollars canadiens) (non audité)

Note

privilégiées

ordinaires

d’apport

global

Déficit

Total

pas le contrôle

propres

Solde au 31 décembre 2021

4 003

20 662

1 157

213

(3 400)

22 635

306

22 941

Bénéfice net

–

911

934

Autres éléments de bénéfice global

–

142

643

785

–

785

Total du bénéfice global

–

142

1 554

1 696

1 719

Actions ordinaires émises en vertu d’un régime

d’options sur actions des employés

–

168

(6)

–

162

–

162

Autre rémunération fondée sur des actions

–

(17)

–

(21)

(38)

–

(38)

Rachat d’actions privilégiées

(118)

–

(115)

–

(115)

Dividendes déclarés sur actions ordinaires

et privilégiées de BCE

–

(873)

–

(873)

Dividendes déclarés par des filiales aux

détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle

–

(11)

Solde au 31 mars 2022

3 885

20 830

1 137

355

(2 740)

23 467

318

23 785

États financiers consolidés

Tableaux consolidés des flux de trésorerie
Pour les périodes closes les 31 mars
(en millions de dollars canadiens) (non audité)Note	2023	2022
Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitationBénéfice net
			788	934
Ajustements afin de rapprocher le bénéfice net et les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation
Coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres		6	49	13
Amortissements			1 201	1 151
Coût des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi		12	31	51
Charges d’intérêts nettes			330	258
Perte de valeur d’actifs			34	2
Profits sur placements		8	–	(37)
Impôt sur le résultat			270	335
Cotisations aux régimes d’avantages postérieurs à l’emploi			(15)	(79)
Paiements en vertu de régimes d’autres avantages postérieurs à l’emploi			(15)	(15)
Coûts liés aux indemnités de départ et autres payés			(25)	(28)
Intérêts payés			(439)	(373)
Impôt sur le résultat payé (après remboursements)			(164)	(116)
Coûts liés aux acquisitions et autres payés			–	(3)
Variation des actifs sur contrats			45	32
Variation des créances au titre des programmes de financement d’appareils sans fil			41	59
Variation nette des actifs et des passifs d’exploitation			(884)	(468)
Flux de trésorerie provenant des activités d’exploitation			1 247	1 716
Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement
Dépenses d’investissement			(1 086)	(959)
Acquisitions d’entreprises		4	(25)	(139)
Cessions d’entreprises		8	–	52
Autres activités d’investissement			20	(10)
Flux de trésorerie affectés aux activités d’investissement			(1 091)	(1 056)
Flux de trésorerie liés aux activités de financement (Diminution) augmentation des effets à payer			(83)	469
Augmentation des créances titrisées			500	–
Émission de titres d’emprunt à long terme		11	1 504	945
Remboursement de titres d’emprunt à long terme			(299)	(1 258)
Rachat d’un passif financier		13	(149)	–
Émission d’actions ordinaires			10	161
Achat d’actions pour le règlement de paiements fondés sur des actions			(93)	(106)
Rachat d’actions privilégiées		14	(31)	(115)
Dividendes en trésorerie payés sur actions ordinaires			(839)	(795)
Dividendes en trésorerie payés sur actions privilégiées			(55)	(33)
Dividendes en trésorerie payés par des filiales aux détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle			(21)	(11)
Autres activités de financement			(8)	(28)
Flux de trésorerie provenant des (affectés aux) activités de financement			436	(771)
Augmentation (diminution) nette de la trésorerie			552	(111)
Trésorerie au début de la période			99	289
Trésorerie à la fin de la période			651	178
Augmentation nette des équivalents de trésorerie			40	–
Équivalents de trésorerie au début de la période			50	–
	États financiers consolidés
Équivalents de trésorerie à la fin de la période			90	–


BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	42

	Notes annexes
	Les présents états financiers consolidés intermédiaires (états financiers) doivent être lus parallèlement aux états financiers consolidés annuels 2022 de BCE, qui ont été approuvés par le conseil d’administration de BCE le 2 mars 2023. Les présentes notes sont non auditées.Les expressions nous, notre/nos, BCE et la société désignent, selon le contexte, BCE Inc. ou, collectivement, BCE Inc., Bell Canada, leurs filiales, leurs partenariats et leurs entreprises associées.
		Renseignements sur la société
	NOTE 1
	BCE est une société constituée en société par actions et ayant son siège au Canada. Le siège social de BCE est situé au 1, carrefour Alexander-Graham-Bell,
	Verdun (Québec) Canada. BCE est une entreprise de communications qui fournit des services sans fil, sur fil, Internet et de télévision (télé) à une clientèle
	résidentielle, d’affaires et de gros au Canada. Notre secteur Bell Média fournit des services de télé généraliste, spécialisée et payante, des services de diffusion en continu, de médias numériques, de radiodiffusion ainsi que des services d’affichage extérieur à des clients au Canada.
		Mode de présentation et principales méthodes comptables
	NOTE 2
	Les présents états financiers ont été préparés conformément aux Normes internationales d’information financière (normes IFRS) publiées par l’International
	Accounting Standards Board (IASB), selon la Norme comptable internationale (IAS) 34, Information financière intermédiaire, et ont été approuvés par le
	conseil d’administration de BCE le 3 mai 2023. Les présents états financiers ont été préparés selon le même mode de présentation, les mêmes méthodes comptables et les mêmes méthodes de calcul que ceux présentés à la note 2, Principales méthodes comptables, de nos états financiers consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2022, sauf pour ce qui est noté ci-dessous.
	Les présents états financiers ne comprennent pas toutes les notes annexes requises dans les états financiers annuels.
	Tous les montants sont en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire.
	Futures modifications de normes comptablesLes normes modifiées publiées par l’IASB qui suivent n’ont pas encore été adoptées par BCE.
	Norme		Description	Incidence	Date d’entrée en vigueur
	Informations à fournir sur les		Ces modifications exigent que les entités présentent les méthodes comptables significatives, telles qu’elles sont définies, plutôt que les principales méthodes comptables.	Nous évaluons actuellement l’incidence de ces modifications sur la présentation de nos méthodes comptables.	S’applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023, et toute modification le cas échéant, sera reflétée dans nos états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2023.
	méthodes comptables,
	Modifications d’IAS 1,
	Présentation des états financiers
Notes annexes


43

		Information sectoriel e
NOTE 3
En 2022, nous avons entrepris la modification de nos processus de présentation de l’information interne et externe pour les adapter aux changements organisationnels que nous avons apportés dans le but de refléter le fait que notre orientation stratégique est davantage axée sur les ventes de produits multiples, la convergence technologique toujours plus grande de nos infrastructures et de nos activités de télécommunications sans fil et sur fil sous l’effet du déploiement de nos réseaux de cinquième génération (5G) et de fibre optique, ainsi que notre transformation numérique. Ces facteurs ont rendu de plus en plus difficile la distinction entre nos activités sans fil et sur fil. Des changements ont donc été apportés au T1 2023 à l’information financière qui est régulièrement transmise à notre principal décideur opérationnel pour qu’il évalue la performance et affecte les ressources.
À compter du T1 2023, les résultats de nos secteurs opérationnels Services sans fil de Bell et Services sur fil de Bell ont été combinés, et un seul secteur
à présenter, appelé « Bell Services de communications et de technologies » (Bell SCT), a été formé. Bell Média demeure un secteur à présenter distinct et n’est pas touché par le changement. Nos résultats sont donc présentés selon deux secteurs : Bell SCT et Bell Média. En raison de ce remaniement, les informations des périodes antérieures ont été retraitées aux fins de comparaison.
Notre secteur Bell SCT offre une vaste gamme de produits et de services de communications aux consommateurs, aux entreprises et aux gouvernements partout au Canada. Les produits et services sans fil comprennent des forfaits et des appareils pour les services mobiles de données et de voix offerts à l’échelle nationale. Les produits et les services sur fil incluent des services de données (notamment des services d’accès Internet et de télé IP, des services en nuage et des solutions d’affaires), de voix ainsi que d’autres produits et services de communications à notre clientèle résidentielle et à nos petites, moyennes et grandes entreprises clientes, principalement en Ontario, au Québec, dans les provinces de l’Atlantique et au Manitoba, tandis que le service de télé par satellite et les services de connectivité à la clientèle d’affaires sont offerts à l’échelle nationale partout au Canada. En outre, ce secteur comprend nos activités de gros, lesquelles activités achètent et vendent des services téléphoniques locaux et interurbains, des services de données et d’autres services à des revendeurs et à d’autres entreprises de télécommunications, de même que les résultats d’exploitation de notre détaillant national de produits électroniques grand public La Source (Bell) Électronique inc. (La Source).
Notre secteur Bell Média fournit des services de télé généraliste, spécialisée et payante, des services de diffusion en continu, de médias numériques, de radiodiffusion ainsi que des services d’affichage extérieur et des produits publicitaires de pointe à une clientèle à l’échelle nationale partout au Canada.
Nos secteurs reflètent la façon dont nous gérons notre entreprise et dont nous classons nos activités aux fins de planification et d’évaluation de la performance. Les tableaux qui suivent présentent l’information financière par secteur pour les trimestres clos les 31 mars 2023 et 2022.
				Bell	Bell	Éliminations
Pour le trimestre clos le 31 mars 2023			Note	SCT	Média	intersectorielles	BCE
Produits d’exploitation
Produits externes tirés des services				4 528	694			–	5 222
Produits intersectoriels tirés des services				7	86	(93)	–
Produits d’exploitation tirés des services				4 535	780	(93)	5 222
Produits externes/produits d’exploitation tirés des produits				832	–			–	832
Total des produits externes				5 360	694			–	6 054
Total des produits intersectoriels				7	86	(93)	–
Total des produits d’exploitation				5 367	780	(93)	6 054
Coûts d’exploitation			5	(2 961)	(648)			93	(3 516)
BAIIA ajusté (1)				2 406	132			–	2 538
Coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres			6				(49)
Amortissements							(1 201)
Charges financières
Charges d’intérêts							(344)
Rendements nets au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi			12				27
Perte de valeur d’actifs							(34)
Autres produits			8				121
Impôt sur le résultat							(270)
Bénéfice net							788
(1) Le principal décideur opérationnel utilise essentiellement une mesure du bénéfice pour prendre des décisions et évaluer la performance, soit les produits d’exploitation moins les coûts d’exploitation.
	Notes annexes


BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	44

			Bell	Bell	Éliminations
	Pour le trimestre clos le 31 mars 2022	SCT	Média	intersectorielles	BCE
	Produits d’exploitation
	Produits externes tirés des services		4 436			–	5 177
	Produits intersectoriels tirés des services		7	84	(91)	–
	Produits d’exploitation tirés des services		4 443	825	(91)	5 177
	Produits externes/produits d’exploitation tirés des produits		673			–	673
	Total des produits externes		5 109			–	5 850
	Total des produits intersectoriels		7	84	(91)	–
	Total des produits d’exploitation		5 116	825	(91)	5 850
	Coûts d’exploitation	5	(2 740)			91	(3 266)
	BAIIA ajusté (1)		2 376			–	2 584
	Coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres				(13)
	Amortissements					(1 151)
	Charges financières
	Charges d’intérêts					(260)
	Rendements nets au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi				18
	Perte de valeur d’actifs					(2)
	Autres produits				93
	Impôt sur le résultat					(335)
	Bénéfice net					934
	(1) Le principal décideur opérationnel utilise essentiellement une mesure du bénéfice pour prendre des décisions et évaluer la performance, soit les produits d’exploitation moins les coûts d’exploitation.
	Produits des activités ordinaires par gammes de services et de produits
	Pour les périodes closes les 31 mars				2023	2022
	Services (1)
	Sans-fil				1 723	1 635
	Services de données filaires				2 001	1 953
	Services voix filaires				726	771
	Services de médias				694	741
	Autres services sur fil						78	77
	Total des gammes de services				5 222	5 177
	Produits (2)
	Sans-fil				626	563
	Services sur fil				206	110
	Total des gammes de produits				832	673
	Total des produits d’exploitation				6 054	5 850
	(1) Nos produits tirés des services sont habituellement comptabilisés progressivement.(2) Nos produits d’exploitation tirés des produits sont habituellement comptabilisés à un moment précis.
								Acquisitions d’entreprises
	NOTE 4
	Acquisition de FX InnovationLe 3 mai 2023, Bell a conclu une entente visant l’acquisition de FX Innovation, un fournisseur situé à Montréal offrant à la clientèle d’affaires des services professionnels et gérés axés sur l’infonuagique et des solutions d’automatisation des flux de travaux, pour une contrepartie en trésorerie de 160 millions $
	et une contrepartie en trésorerie supplémentaire estimée à environ 7 millions $ conditionnelle à la réalisation de certains objectifs de rendement. La transaction devrait se conclure à la fin du T2 2023 ou au début du T3 2023, sous réserve de conditions de clôture, y compris l’obtention des approbations des organismes de réglementation. L’acquisition de FX Innovation vise à positionner Bell en tant que chef de file en matière de services technologiques auprès de nos entreprises clientes.
Notes annexes

	Acquisition d’EBOX et d’autres sociétés liéesEn février 2022, Bell a acquis EBOX et d’autres sociétés liées qui fournissent des services Internet, de téléphonie et de télé aux consommateurs et aux
	entreprises du Québec et de certaines régions de l’Ontario pour une contrepartie en trésorerie de 153 millions $ (139 millions $, déduction faite de la trésorerie acquise). L’acquisition d’EBOX et des autres sociétés liées devrait accélérer la croissance de la clientèle résidentielle et de petites entreprises de Bell. Les résultats des entreprises acquises sont inclus dans notre secteur Bell SCT.
45

Le tableau suivant présente un résumé de la répartition de la juste valeur de la contrepartie versée et de la juste valeur attribuée à chacune des principales catégories d’actifs et de passifs.
		Total
Contrepartie en trésorerie		153
Coût total à attribuer		153
Autres éléments du fonds de roulement hors trésorerie		5
Immobilisations corporelles		5
Immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée (1)		17
Immobilisations incorporelles à durée d’utilité déterminée et autres actifs (2)		15
Dettes fournisseurs et autres passifs		(17)
Passifs sur contrats		(5)
Passifs d’impôt différé		(9)
		11
Trésorerie et équivalents de trésorerie		14
Juste valeur des actifs nets acquis		25
Goodwill (3)		128
(1) Composées de marques et d’actifs numériques.(2) Composées principalement de relations clients.(3) Le goodwill découle principalement des synergies et de la croissance future attendues et n’est pas déductible aux fins de l’impôt. Le goodwill est attribué au groupe d’unités génératrices de trésorerie
(UGT) de Bell SCT.
La transaction n’a pas eu d’incidence importante sur nos produits d’exploitation consolidés et notre bénéfice net consolidé du trimestre clos le 31 mars 2022.
			Coûts d’exploitation
NOTE 5
Pour les périodes closes les 31 mars				Note	2023	2022
Coûts de la main-d’œuvre
Salaires et impôts et avantages connexes					(1 102)	(1 040)
Coût des services rendus au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi (déduction faite des montants
			inscrits à l’actif)	12	(58)	(69)
Autres coûts de la main-d’œuvre (1)					(259)	(237)
Moins :
Main-d’œuvre inscrite à l’actif					303	260
Total des coûts de la main-d’œuvre					(1 116)	(1 086)
Coût des ventes (2)					(1 954)	(1 728)
Autres coûts d’exploitation (3)					(446)	(452)
Total des coûts d’exploitation					(3 516)	(3 266)
(1) Les autres coûts de la main-d’œuvre incluent les coûts liés aux entrepreneurs et à l’impartition.(2) Le coût des ventes inclut les coûts des appareils sans fil et des autres équipements vendus, les coûts liés aux réseaux et au contenu ainsi que les paiements versés à d’autres entreprises
de télécommunications.
(3) Les autres coûts d’exploitation incluent les frais relatifs à la commercialisation, à la publicité et aux commissions de vente, les créances douteuses, les taxes autres que l’impôt sur le résultat, les coûts
relatifs aux technologies de l’information, les honoraires ainsi que les loyers.
			Coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres
NOTE 6
Pour les périodes closes les 31 mars					2023	2022
Coûts liés aux indemnités de départ					(29)	(18)
Coûts liés aux acquisitions et autres					(20)	5
Total des coûts liés aux indemnités de départ, aux acquisitions et autres					(49)	(13)
	Notes annexes
Coûts liés aux indemnités de départLes coûts liés aux indemnités de départ se composent de charges de cessation d’emploi involontaire ou volontaire.

BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	46

	Coûts liés aux acquisitions et autresLes coûts liés aux acquisitions et autres se composent des coûts de transaction, dont les frais juridiques et les frais de services de conseil en finance,
	liés aux acquisitions effectuées ou potentielles, des coûts liés aux indemnités de départ d’employés dans le cadre de l’acquisition d’une entreprise, des coûts relatifs à l’intégration d’entreprises acquises dans nos activités d’exploitation, des coûts liés aux litiges et aux décisions liées à la réglementation, lorsque ces coûts sont importants, et autres.
		Perte de valeur d’actifs
	NOTE 7
	Les charges pour pertes de valeur de 34 millions $ enregistrées pour le trimestre clos le 31 mars 2023 sont essentiellement liées à des actifs au titre de droits d’utilisation visant certains espaces de bureaux que nous avons cessé d’utiliser dans le cadre de notre stratégie d’optimisation des biens immobiliers en raison de notre politique de travail hybride.
		Autres produits
	NOTE 8
	Pour les périodes closes les 31 mars		2023	2022
	Profits nets liés à la valeur de marché sur dérivés utilisés à titre de couverture économique des régimes
	de rémunération fondée sur des actions qui sont réglés en instruments de capitaux propres		18	75
	Profits (pertes) sur la mise hors service et la cession d’immobilisations corporelles et incorporelles		47	(6)
	Produit (perte) sur participations mises en équivalence dans des entreprises associées et des coentreprises
	Exploitation		18	(9)
	Profits sur placements		–	37
	Coûts liés au remboursement anticipé de la dette		–	(18)
	Autres		38	14
	Total des autres produits		121	93
	Profits sur la cession d’immobilisations corporel esAu T1 2023, nous avons vendu des terrains pour un produit total de 54 millions $ et comptabilisé un gain de 53 millions $ dans le cadre de notre stratégie
	d’optimisation des biens immobiliers.
	Profits sur placementsLe 1er mars 2022, nous avons conclu la vente de notre filiale entièrement détenue 6362222 Canada Inc. (Createch), qui exerce des activités de services-
	conseils spécialisées dans l’optimisation des processus d’affaires et la mise en œuvre de solutions technologiques. Createch était comprise dans notre secteur Bell SCT. Nous avons comptabilisé un produit en trésorerie de 53 millions $ et un profit sur vente de 36 millions $ (avant une charge d’impôt de
	2 millions $).
		Bénéfice par action
	NOTE 9
	Le tableau suivant présente les composantes utilisées dans le calcul du bénéfice net par action ordinaire de base et dilué pour le bénéfice attribuable aux actionnaires ordinaires.
	Pour les périodes closes les 31 mars		2023	2022
	Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires – de base		725	877
	Dividendes déclarés par action ordinaire (en dollars)		0,9675	0,92
	Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation (en millions)
	Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation – de base		912,1	910,1
	Exercice présumé d’options sur actions (1)		0,2	0,7
	Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation – dilué (en millions)		912,3	910,8
	(1) Le calcul de l’exercice présumé d’options sur actions tient compte de l’incidence du coût de rémunération futur moyen non comptabilisé des options ayant un effet dilutif. Il exclut les options dont le
	prix d’exercice est plus élevé que la valeur de marché moyenne de l’action ordinaire de BCE. Le nombre d’options exclues a totalisé 3 250 443 au premier trimestre de 2023, contre néant au premier
	trimestre de 2022.
Notes annexes


47

		Actifs détenus en vue de la vente
NOTE 10
En décembre 2022, nous avons conclu une entente visant la vente de notre participation de 63 % dans certains studios de production et studios de production alors en construction, qui font partie de notre secteur Bell Média.
Au 31 mars 2023, la construction des studios de production était essentiellement terminée. En conséquence, nous avons présenté les actifs et les passifs
des studios de production comme détenus en vue de la vente dans notre état de la situation financière au 31 mars 2023.
Les résultats d’exploitation des actifs détenus en vue de la vente n’ont pas eu d’incidence importante sur nos produits ou notre bénéfice net pour les trimestres clos les 31 mars 2023 et 2022.
Le 3 mai 2023, nous avons conclu la vente des studios de production et reçu un produit en trésorerie net de 210 millions $.
Le tableau suivant présente un sommaire de la valeur comptable des actifs et des passifs classés comme détenus en vue de la vente au 31 mars 2023.
			2023
Charges payées d’avance			1
Immobilisations corporelles			179
Immobilisations incorporelles			4
Goodwill			76
Total des actifs détenus en vue de la vente			260
Dettes fournisseurs et autres passifs			13
Passifs sur contrats			1
Dette à court terme			46
Dette à long terme			46
Passifs d’impôt différé			3
Total des passifs détenus en vue de la vente			109
Détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle			23
Actifs nets détenus en vue de la vente			128
		Dette
NOTE 11
Le 9 février 2023, Bell Canada a émis en vertu de son acte de fiducie de 1997 des débentures à moyen terme (MTN), série M-58, à 4,55 %, dont le solde du capital s’établit à 1 050 millions $ et qui viennent à échéance le 9 février 2030. De plus, à la même date, Bell Canada a émis en vertu de son acte de fiducie de 1997 des débentures MTN, série M-59, à 5,15 %, dont le solde du capital s’établit à 450 millions $ et qui viennent à échéance le 9 février 2053.
Les débentures MTN, série M-58 et série M-59 sont totalement et inconditionnellement garanties par BCE.
Au T1 2023, Bell Canada a reclassé ses débentures MTN, série M-44, à 2,70 %, dont le capital s’établit à 1 milliard $, et ses billets, série US-3, à 0,75 %,
dont le capital s’établit à 600 millions $ US (777 millions $ CA) et qui viennent à échéance le 27 février 2024 et le 17 mars 2024, respectivement, les virant depuis la dette à long terme vers la dette à court terme.
		Régimes d’avantages postérieurs à l’emploi
NOTE 12
Coût des régimes d’avantages postérieurs à l’emploiNous offrons des prestations de retraite et d’autres avantages à la plupart de nos employés. Ces avantages comprennent des régimes de retraite à prestations définies (PD), des régimes de retraite à cotisations définies (CD) et d’autres avantages postérieurs à l’emploi (AAPE).
Composantes du coût des services rendus au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi
Pour les périodes closes les 31 mars				2023	2022
Régimes de retraite PD				(32)	(48)
Régimes de retraite CD				(38)	(38)
Moins :
Coût des régimes d’avantages inscrit à l’actif				12	17
	Notes annexes
Total du coût des services rendus au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi				(58)	(69)


BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	48

Composantes des produits financiers au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi

Pour les périodes closes les 31 mars

2023

2022

Régimes de retraite PD

AAPE

(10)

(8)

Total des rendements nets au titre des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi

Actifs et passifs financiers

NOTE 13

Juste valeurLe tableau suivant présente des renseignements sur la juste valeur des instruments financiers évalués au coût amorti dans les états consolidés de la situation financière.

31 mars 2023

31 décembre 2022

Valeur

Juste

Valeur

Juste

Classement

Méthode d’établissement de la juste valeur

comptable

valeur

comptable

valeur

Titres d’emprunt et

Dette à court terme et dette à long terme

Prix de marché des titres d’emprunt

26 547

25 103

25 061

23 026

autres dettes

Le tableau suivant présente des renseignements sur la juste valeur des instruments financiers évalués à la juste valeur dans les états consolidés de la situation financière.

Juste valeur

Prix de marché

d’actifs identiques

Données d’entrée

Valeur

enregistrés dans

Données observables

non observables

comptable de

des marchés actifs

sur le marché

Classement

l’actif (du passif)

(niveau 1)

(niveau 2)

(niveau 3)

(1)

(2)

31 mars 2023

Placements dans des sociétés cotées en bourse et dans des sociétés fermées (3)

Autres actifs non courants

220

–

211

Instruments financiers dérivés

Autres actifs courants, dettes fournisseurs

156

–

156

–

et autres passifs, autres actifs et passifs non courants

Autres

Autres actifs et passifs non courants

118

–

194

(76)

31 décembre 2022

Placements dans des sociétés cotées en bourse et dans des sociétés fermées (3)

Autres actifs non courants

215

–

206

Instruments financiers dérivés

Autres actifs courants, dettes fournisseurs

–

et autres passifs, autres actifs et passifs non courants

Passif financier lié à Maple Leaf Sports & Entertainment Ltd. (MLSE) (4)

Dettes fournisseurs et autres passifs

(149)

–

(149)

Autres

Autres actifs et passifs non courants

108

–

184

(76)

(1) Données observables sur le marché, telles que les cours de l’action, les taux d’intérêt, la courbe des taux de swaps et les taux de change. (2) Données d’entrée non observables sur le marché telles que les flux de trésorerie actualisés et les ratios cours/bénéfice. Une modification raisonnable de nos hypothèses n’entraînerait pas d’augmentation

(de diminution) importante des instruments financiers classés dans le niveau 3.

(3) Les profits et pertes latents sont comptabilisés dans les Autres éléments de (perte globale) bénéfice global dans les états du résultat global et sont reclassés hors du poste Cumul des autres éléments

de bénéfice global (perte globale) dans le poste Déficit dans les états de la situation financière lorsqu’ils sont réalisés.

(4) Représentait l’obligation de BCE de racheter la participation de 9 % du Fonds Unitaire BCE (Fonds Unitaire) dans MLSE à un prix au moins équivalent au prix minimal convenu. En janvier 2023, BCE

a racheté la participation dans MLSE détenue par le Fonds Unitaire, un fonds fiduciaire qui détient les placements de la caisse de retraite, aux fins de la capitalisation des obligations au titre des

prestations de retraite des participants du régime de retraite collectif de BCE, pour une contrepartie en trésorerie de 149 millions $.

Risque de marché

Risque de changeNous utilisons des contrats à terme, des options et des swaps de devises et de taux d’intérêt pour gérer le risque de change lié aux acquisitions prévues et à certains titres d’emprunt libellés en devises.

Notes annexes

L’incidence d’une dépréciation (appréciation) de 10 % du dollar canadien par rapport au dollar américain serait une perte de 7 millions $ (perte de

36 millions $) comptabilisée dans le bénéfice net au 31 mars 2023 et un profit de 128 millions $ (perte de 116 millions $) comptabilisé(e) au poste Autres

éléments de (perte globale) bénéfice global au 31 mars 2023, toutes les autres variables restant constantes.

L’incidence d’une dépréciation (appréciation) de 10 % du dollar canadien par rapport au peso philippin serait un profit (une perte) de 3 millions $ comptabilisé(e) au poste Autres éléments de (perte globale) bénéfice global au 31 mars 2023, toutes les autres variables restant constantes.

Le tableau suivant présente d’autres détails sur les contrats de change à terme et les options en cours au 31 mars 2023.
		Monnaie	Montant	Monnaie	Montant
Type de couverture		d’achat	à recevoir	de vente	à payer	Échéance	Élément couvert
Flux de trésorerie (1)		$ US	1 543	$ CA	2 110	2023	Emprunts
Flux de trésorerie		$ US	564	$ CA	768	2023	Papier commercial
Flux de trésorerie		$ US	610	$ CA	758	2023		Acquisitions prévues
Flux de trésoreriePHP	1 829	$ CA	42	2023		Acquisitions prévues
Flux de trésorerie		$ US	824	$ CA	1 046	2024		Acquisitions prévues
Économique		$ US	117	$ CA	147	2023		Acquisitions prévues
Économique – options d’achat		$ CA	168	$ US	117	2023		Acquisitions prévues
Économique – options de vente		$ US	117	$ CA	147	2023		Acquisitions prévues
Économique – options d’achat		$ CA	225	$ US	156	2024		Acquisitions prévues
Économique – options de vente		$ US	336	$ CA	432	2024		Acquisitions prévues
Économique – options (2)		$ US	120	$ CA	153	2024		Acquisitions prévues
Économique – options d’achat		$ US	540	$ CA	694	2025		Acquisitions prévues
Économique – options de vente		$ US	360	$ CA	461	2025		Acquisitions prévues
(1) Contrats à terme visant à couvrir les emprunts garantis par des créances dans le cadre de notre programme de titrisation. (2) Options de change contenant une clause à effet de levier et un profit plafond.
Risque de taux d’intérêtAu T1 2023, nous avons vendu, pour 2 millions $, des swaptions de taux d’intérêt d’un montant notionnel de 250 millions $ et venant à échéance au T2 2023 afin de couvrir économiquement la juste valeur de nos débentures MTN, série M-53. Au T1 2023, nous avons également vendu, pour 2 millions $, des swaptions de taux d’intérêt d’un montant notionnel de 425 millions $ et venant à échéance au T2 2023 afin de couvrir économiquement l’exposition aux
taux d’intérêt variables à l’égard de nos débentures MTN, série M-53. La juste valeur de ces swaptions de taux d’intérêt au 31 mars 2023 correspondait à un passif de 1 million $, comptabilisé au poste Dettes fournisseurs et autres passifs dans les états de la situation financière. Un profit de 3 millions $ pour le trimestre clos le 31 mars 2023 au titre de ces swaptions de taux d’intérêt est comptabilisé au poste Autres produits dans les états du résultat net.
En 2022, nous avions conclu des swaps de taux d’intérêt d’un montant notionnel de 500 millions $ et venant à échéance en 2027 afin de couvrir la juste valeur de nos débentures MTN, série M-53. La juste valeur de ces swaps de taux d’intérêt au 31 mars 2023 correspondait à un passif de 6 millions $, comptabilisé aux postes Dettes fournisseurs et autres passifs et Autres passifs non courants dans les états de la situation financière.
En 2022, nous avions conclu des swaps de devises et de taux d’intérêt variables d’un montant notionnel de 638 millions $ et venant à échéance en 2023 afin de couvrir économiquement le risque de taux d’intérêt de référence lié aux émissions futures de titres d’emprunt. La juste valeur de ces swaps au 31 mars 2023 et au 31 décembre 2022 correspondait à un passif de 20 millions $ et de 33 millions $, respectivement, comptabilisé au poste Dettes fournisseurs et autres passifs dans les états de la situation financière. Un profit de 13 millions $ pour le trimestre clos le 31 mars 2023 au titre de ces swaps est comptabilisé au poste Autres produits dans les états du résultat net.
Nous avons recours à des options sur taux d’intérêt à effet de levier à titre de couverture économique des taux de dividende rajustés sur nos actions privilégiées d’un montant de 582 millions $ assorties de différentes dates de rajustement en 2021 pour les périodes se terminant en 2026. La juste valeur de ces options sur taux d’intérêt à effet de levier au 31 mars 2023 et au 31 décembre 2022 correspondait à un passif de 1 million $ comptabilisé aux postes Dettes fournisseurs et autres passifs et Autres passifs non courants dans les états de la situation financière.
L’incidence d’une augmentation (diminution) de 1 % des taux d’intérêt serait une perte de 34 millions $ (un profit de 19 millions $) comptabilisé(e) dans le bénéfice net au 31 mars 2023, toutes les autres variables restant constantes.
L’incidence d’une augmentation (diminution) de 0,1 % des taux des swaps de devises et de taux d’intérêt variables serait un profit de 9 millions $ (une perte de 10 millions $) comptabilisé(e) dans le bénéfice net au 31 mars 2023, toutes les autres variables restant constantes.
Risques liés aux fluctuations du cours de l’actionNous utilisons des contrats à terme sur actions sur les actions ordinaires de BCE à titre de couverture économique du risque lié aux flux de trésorerie qui découle des régimes de rémunération fondée sur des actions qui sont réglés en instruments de capitaux propres. La juste valeur de nos contrats à
terme sur actions au 31 mars 2023 et au 31 décembre 2022 correspondait à un passif net de 32 millions $ et de 48 millions $, respectivement, comptabilisé aux postes Autres actifs courants, Dettes fournisseurs et autres passifs, Autres actifs non courants et Autres passifs non courants dans les états de la situation financière. Un profit de 18 millions $ pour le trimestre clos le 31 mars 2023 au titre de ces contrats à terme sur actions est comptabilisé au poste Autres produits dans les états du résultat net.
Une augmentation (diminution) de 5 % du cours de marché de l’action ordinaire de BCE donnerait lieu à un profit (à une perte) de 33 millions $ comptabilisé(e) dans le bénéfice net au 31 mars 2023, toutes les autres variables restant constantes.
	Notes annexes


BCE INC. RAPPORT AUX ACTIONNAIRES DU PREMIER TRIMESTRE DE 2023	50

		Capital-actions
	NOTE 14
	Conversion et rajustement du taux de dividende des actions privilégiées
	de premier rang de BCE Le 1er mars 2023, 3 635 351 actions privilégiées de premier rang, à dividende cumulatif à taux fixe, rachetables, série AC (actions privilégiées de série AC)
	de BCE ont été converties en actions privilégiées de premier rang, à dividende cumulatif à taux variable, rachetables, série AD (actions privilégiées de série AD), à raison de une pour une. Le 1er mars 2023 également, 351 634 actions privilégiées de série AD de BCE ont été converties en actions privilégiées de série AC, à raison de une pour une.
	Le taux de dividende annuel fixe des actions privilégiées de série AC de BCE a été rajusté pour les cinq prochaines années et s’établit à 5,08 % à compter du 1er mars 2023. Les actions privilégiées de série AD continueront de donner droit à des dividendes en trésorerie mensuels.
	Offre publique de rachat dans le cours normal des activités visant les actions privilégiées
	de premier rang de BCE Au T1 2023, BCE a racheté et annulé 1 712 000 actions privilégiées de premier rang d’un capital déclaré de 43 millions $ pour un coût total de 31 millions $. Les 12 millions $ restants ont été inscrits au surplus d’apport.
	Rachat des actions privilégiées de premier rang de série AO de BCEAu T1 2022, BCE a racheté ses 4 600 000 actions privilégiées rachetables de premier rang à dividende cumulatif de série AO (actions privilégiées de premier rang de série AO) émises et en circulation, d’un capital déclaré de 118 millions $, pour un montant total de 115 millions $. Les 3 millions $ restants
	ont été inscrits au surplus d’apport.
		Paiements fondés sur des actions
	NOTE 15
	Les montants suivants liés aux paiements fondés sur des actions sont compris dans les états du résultat net à titre de coûts d’exploitation.
	Pour les périodes closes les 31 mars		2023	2022
	Régime d’épargne des employés		(8)	(8)
	Unités d’actions restreintes (UAR) et unités d’actions liées au rendement (UALR)		(34)	(25)
	Autres (1)		(1)	(1)
	Total des paiements fondés sur des actions		(43)	(34)
	(1) Ces données comprennent les unités d’actions différées et les options sur actions.
	Les tableaux suivants présentent un résumé de la variation du nombre d’UAR, d’UALR et d’options sur actions en cours pour la période close le 31 mars 2023.
	UAR et UALR
					Nombre d’UAR/UALR
	En cours au 1er janvier 2023			3 124 187
	Attribuées			1 054 153
	Dividendes crédités			46 003
	Réglées			(904 862)
	Frappées de déchéance			(7 534)
	En cours au 31 mars 2023			3 311 947
	Options sur actions
			Nombre		Prix d’exercice
			d’options		moyen pondéré ($)
	En cours au 1er janvier 2023		7 802 108	61
	Exercées (1)		(176 243)	58
	Frappées de déchéance ou expirées		(11 408)	63
Notes annexes
	En cours et exerçable au 31 mars 2023		7 614 457	61

	(1) Le prix d’exercice moyen pondéré par action était de 61 $ pour les options exercées au cours du trimestre clos le 31 mars 2023.

		Engagements
	NOTE 16
	Après la clôture du trimestre, nos engagements liés aux immobilisations corporelles et incorporelles ont augmenté de 806 millions $, montant payable
	à raison de 13 millions $ en 2023, de 54 millions $ en 2024, de 84 millions $ en 2025, de 87 millions $ en 2026, de 67 millions $ en 2027 et de 501 millions $ par la suite.
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